dématérialisation des documents

e-Documents

Consultez vos documents, relevés de comptes et avis en ligne

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Les avantages de e-Documents

Vous êtes alerté rapidement

Vous recevrez une alerte sur votre adresse e-mail personnelle que vous nous avez communiquée

Facile d’accès et sécurisé

Vos relevés et documents sont stockés en format PDF dans votre Espace Client. Ils sont ainsi disponibles lorsque vous en avez besoin.

Valeur juridique

Les documents dématérialisés disposent de la même valeur juridique que les documents au format papier.

Tout ce qu’il faut savoir sur e-Documents

"e-Documents" est l'espace documentaire de l'abonnement à des services de banque à distance (internet, téléphone fixe, SMS, etc.), service gratuit*, dénommé chez SG "contrat de Banque à Distance", qui vous permet de consulter des documents dématérialisés des produits et services souscrits**.

Grâce à « e-Documents », vos relevés et documents bancaires, d’assurance-vie, de capitalisation et de prévoyance afférents à vos contrats et produits détenus sont mis à disposition au format électronique (PDF) directement sur votre Espace Client.

Votre adresse e-mail :
SG vous informe, sous 24h, de la mise à disposition d'un ou plusieurs documents dans votre Espace Client et dans L'Appli SG, par email à l'adresse email personnelle, valide et non consultable par un tiers que vous avez communiqué.
Pensez à la vérifier si nécessaire en vous rendant dans l’Espace Mon Profil. Vous aurez la possibilité de la renseigner ou de la modifier, le cas échéant.

Durée de conservation :
Les documents dématérialisés sont accessibles, à tout moment pendant leur durée légale de conservation tant que détenez le contrat de Banque à Distance. Par exemple, vos relevés de comptes bancaires et l'imprimé Fiscal Unique sont consultables 10 ans à compter de leur mise à disposition. A noter qu’ils disposent de la même valeur juridique que les documents au format papier.

* Hors coûts de connexion /opérateur et frais liés au traitement des opérations.
** A l'exception des clients mineurs et majeurs protégés.

Pour consulter vos relevés et documents au format électronique, il vous suffit de vous connecter à votre Espace Client ou L’Appli SG et d’accéder à la rubrique « Documents ».

  • Chaque fichier est consultable au format PDF
  • Un moteur de recherche permet de faire des recherches par période de 3 mois. Il suffit de cliquer sur l’onglet « rechercher un relevé », puis sélectionner le compte et la période désirée. Vous disposerez alors de l’ensemble des relevés pour ce compte sur la période sélectionnée.
  • Vos relevés de compte titres, vos relevés de portefeuilles titres ainsi que les avis d’opération sur titres sont restitués via la rubrique Bourse.

Avis d’opérations bourse en ligne

En bénéficiant du service e-Documents, tous vos relevés et documents éligibles seront restitués au format électronique.

C’est le cas des relevés de vos comptes titres (CTO/PEA/ PEAPME/Déclic tempo) avec la réception au format électronique des relevés de portefeuilles titres (Relevés trimestriels, relevés à la demande et relevés par abonnement) ainsi que les avis d’opération sur titres.

Ils sont disponibles via la rubrique Bourse/ Comptes titres de l’EIP.A partir du/des compte(s) titres se connectant à l’Espace Client :

  • L’avis d’opération apparaît au format électronique
  • Un e-mail vous notifie de la mise à disposition de l’avis d’opération
  • L’avis peut être consulté pendant 10 ans à compter de sa mise à disposition.

Tout client éligible à la Dématérialisation disposant d’un compte titre se connectant à son Espace Client. Les comptes concernés sont les suivants :

  • Compte titre ordinaire
  • PEA, PEA-PME
  • Déclic Tempo.

Opérations concernées (sauf pour Déclic Tempo) :

  • Ordre sur opération de bourse
  • Souscription ou rachat d’OPCVM
  • Avis de prorogation.

Relevés et documents éligibles

Les comptes et produits pour lesquels les documents et relevés sont disponibles en format électronique sont :

  • Documents Assurances prévoyance et dommage :
    - Les contrats de prévoyance (l’avis d’échéance prévoyance et le relevé de situation prévoyance obsèques).
    - Les contrats d’assurance dommage (l’avis d’échéance, la situation de compte, l’attestation d’assurance, les avenants, le Mémo véhicule assuré (Automobile, Camping-Car Caravane Remorque), les courriers de gestion du contrat : ex. lettre de bienvenue, confirmation de résiliation à la demande du client, rejet de prélèvement, changement d’adresse, rappel de la date du contrôle technique, lettre de refus de résiliation, lettres d’informations diverses, lettres de relance de pièces manquantes...)
  • Compte bancaire et moyens de paiement :
    - Compte à vue de particuliers
    - Cartes bancaires (relevés spécifiques des cartes à débit différé)
  • Epargne bancaire (épargne bilancielle) : Compte Épargne Logement incluant les Droits à Prêt, Plan d’Epargne Logement, Livret A, Livret de Développement Durable et Solidaire, Livret d’Épargne Populaire, Livret Épargne Plus Société Générale, Compte sur Livret, Livret Eurokid, Livret Jeune, Livret Sogémonde épargne
  • Crédit : Crédit Confiance, Réservéa, Avance patrimoniale, Découvert en compte spécial, Relevé Alterna, Relevé Etoile Avance, Documents relatifs au crédit immobilier (Information annuelle sur le capital restant dû, Avis d’échéance, Tableau d’amortissement, Attestation fiscale locatif, Certificat de prêt, Fin de différé avec renonciation au solde, Courrier de reprise d’amortissement suite à une suspension, Courrier d’information du prêt suite à la révision du taux d’intérêt),
  • Epargne financière : Plan d’Épargne en Actions (PEA), Plan d’Épargne en Actions PME (PEA-PME), Comptes de titres, Déclic Tempo, Les contrats d’assurance-vie et de capitalisation (le relevé de synthèse, le relevé annuel de situation, le relevé trimestriel de situation, le relevé trimestriel d’opérations, l’avis d’opération d’arbitrage, l’avis d’opération en entrée (versement libre), l’avis d’opération en sortie (rachat partiel), l’avis de changement de gestion, la lettre d’arrêt de rachat programmé, l’Imprimé Fiscal Unique Sogecap, l’attestation fiscale de versement épargne Madelin, l’attestation fiscale de versement épargne PERP, l’attestation fiscale de versement épargne PERIN, l’arrêt de programme d'arbitrage, l’avis de désengagement, la lettre option fiscale de rachat, l’avis d’attribution en Unité de Compte, l’avis de participation aux résultats,
  • Documents transverses :
    - L’Imprimé Fiscal Unique Société Générale pour les comptes personnels
    - Courrier pour action
    - Le Rapport de Situation de l’Epargne Financière
    - NOUVEAU Relevé Synopsis

Nous enrichirons au fur et à mesure les documents éligibles à la dématérialisation, et nous vous préviendrons lorsqu’un nouveau document sera éligible.

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