Documentation et tarifs
Documentation contractuelle
Vous trouverez ci-dessous les conditions générales des principaux produits et services commercialisés ou distribués par Société Générale, le cas échéant en sa qualité d’intermédiaire en assurance, immatriculation ORIAS n° 07 022 493
Comptes bancaires
Comptes bancaires
Conditions générales du compte de particuliers
applicables au 15 juin 2025 Conditions générales du compte de particuliers
applicables au 2 février 2026 Addendum à la Convention de Compte et de Services Particuliers clients de Monaco
applicable au 1er août 2023 Addendum à la Convention de Compte et de Services Particuliers clients de Monaco
applicable au 1er novembre 2025 Votre compte bancaire : synthèse de son fonctionnement
Offre clientèle fragile
Offre groupée de services ou produits rattachés au compte
Conditions générales Sobrio
applicables au 1 avril 2025 Conditions générales JAZZ
applicables au 2 février 2025 Conditions générales SYNOPSIS
applicables au 1er Avril 2023 Conditions générales convention de rapatriement de salaires frontaliers Suisses Conditions générales de la convention de garantie de change à terme Frontaliers Suisses
applicables au 1 avril 2025 Conditions générales JAZZ
applicables au 2 février 2025 Conditions générales SYNOPSIS
applicables au 1er Avril 2023 Conditions générales convention de rapatriement de salaires frontaliers Suisses Conditions générales de la convention de garantie de change à terme Frontaliers Suisses
Banque à distance
Vous trouverez ci-dessous les conditions générales de la Banque à distance
Conditions générales Banque à distanceapplicables au 20 avril 2025 Conditions générales Banque à distance
applicables au 8 octobre 2025
Cartes
Vous trouverez ci-dessous les conditions générales et guides pratique des cartes CB
Conditions générales
Conditions Générales Carte de Paiementapplicables au 15 juin 2025 Conditions générales de fonctionnement Alterna Conditions générales de fonctionnement de la carte de retrait
applicables au 2 février 2025 Fiche synthétique des Conditions Générales des Cartes
Guide pratique et notice d'information
Guide pratique CB Visa Evolution Notices d’information d'assistance et d'assurances Carte CB Visa Evolution Guide pratique CB Visa Notices d’information d'assistance et d'assurances Carte CB Visa Guide pratique CB Visa premier Notices d’information d'assistance et d'assurances Carte CB Visa Premier Guide pratique CB Visa Infinite Notices d’information d'assistance et d'assurances Carte CB Visa Infinite Guide pratique CB Mastercard Notices d’information d'assistance et d'assurances Carte CB Mastercard Guide pratique CB Gold Mastercard Notices d’information d'assistance et d'assurances Carte CB gold Mastercard Guide pratique CB Visa Alterna Notices d'information d'assistance et d'assurances Carte Visa Alterna Guide pratique CB Visa Kapsul Notice d’information d'assistance et d'assurances Kapsul Guide pratique CB Cirrus Notice d'information d'assistance et d'assurances CB Cirrus
Comptes titres
Vous trouverez ci-dessous les conditions générales pour les comptes titres et fiche pédagogique
Conditions générales compte titresapplicables au 28 mars 2025 Fiche Pédagogique en cas de transfert de PEA Calendrier boursier 2026 Politique d'exécution des ordres et de sélection des négociateurs
Comptes et livrets d'épargne
Vous trouverez ci-dessous les conditions générales pour les différents comptes et livrets d’épargne
Conditions générales Livret Aapplicables au 16 Novembre 2025 Conditions générales Livret Développement Durable et Solidaire (LDDS)
applicables au 16 Novembre 2025 Conditions générales Livret jeune
applicables au 16 Novembre 2025 Conditions générales Livret d'Epargne Populaire (LEP)
applicables au 16 Novembre 2025 Conditions générales Plan d'Epargne Logement (PEL)
applicables au 16 Novembre 2025 Conditions générales Compte Epargne Logement (CEL)
applicables au 16 Novembre 2025 Conditions générales Compte Sur Livret (CSL) titulaire majeur
applicables au 16 Novembre 2025 Conditions générales Compte Sur Livret (CSL) titulaire mineur
applicables au 16 Novembre 2025 Conditions générales Livret Epargne Plus
applicables au 16 Novembre 2025
Location d'un coffre-fort
Vous trouverez ci-dessous les conditions générales de location d’un coffre-fort
Conditions générales de location d’un coffre-fortAutres
Vous trouverez ci-dessous les mini-guides bancaires et divers documents d'informations.
Les mini-guides bancaires
Vous trouverez ci-dessous des mini-guides sur différentes thématiques
Guide du droit au compte Guide Fragilité Financière : une offre spécifique Mini-guide FBF AERAS Service d’aide à la mobilité bancaireAutres documents
Vous trouverez ci-dessous divers documents d’information
Charte d’accessibilité Taux d’usure applicable au 1er Trimestre 2026 Loi Eckert : comptes inactifs, coffres forts inactifs Garantie des dépôts - Informations générales Glossaire Fonds de garantie des Dépôts et de Résolution Conditions générales d’utilisation déclaration décès en ligne Conditions générales PIANO Conditions générales Option Internationale Incident de paiement chèques sur compte collectif