Tarifs et conditions en vigueur au 01/04/2019
La note d’information, le document d’information clé, les statuts, le dernier bulletin trimestriel et le dernier rapport annuel de la SCPI Génépierre doivent être remis préalablement à toute souscription. La note d’information a reçu de l’AMF (Autorité des Marchés Financiers) le Visa SCPI n° 17-12 du 5 mai 2017. Elle est disponible gratuitement dans votre agence habituelle ou auprès de la Société de gestion.
Conformément à l’article 422-196 du Règlement Général de l’Autorité des Marchés Financiers, la notice a été publiée au Bulletin des Annonces Légales Obligatoires du 25 mars 2019 et du 29 septembre 2019.
La SCPI Génépierre n’est pas destinée à être vendue aux États-Unis et/ou à des US Persons.
En conséquence, ce document n’est pas destiné à l’usage des résidents ou citoyens des États-Unis d’Amérique et des “U.S. Person”, telle que cette expression est définie par la “Regulation S” de la Securities and Exchange Commission en vertu du U.S. Securities Act de 1933 et reprise dans la note d’information du produit.
* Distinction valable jusqu’en avril 2020.
(1) Revenus non garantis, distribués ou réinvestis selon le mode de détention des parts
(2) Les conditions relatives aux contrats d’assurance vie et de capitalisation sont décrites dans l’annexe à la Note/Notice d’Information du contrat. Ce placement est proposé sous forme d’unités de compte dans certains contrats d’assurance vie et de capitalisation de Sogécap dans les conditions prévues par chacun des contrats. Sogécap ne s’engage que sur le nombre d’unités de compte mais pas sur leur valeur. La valeur des unités de compte qui reflète la valeur d’actifs sous-jacents, n’est pas garantie mais est sujette à des fluctuations à la hausse comme à la baisse dépendant en particulier de l’évolution des marchés financiers.
(3) TTI : commission exonérée de TVA en application de l’article 261-C-1°-e du Code Général des Impôts.