(1) Sogévie Formule Érable Essentiel est un contrat d’assurance collective sur la vie à adhésion facultative de Sogécap, compagnie d’assurance sur la vie et de capitalisation. Ce contrat multisupport est présenté par SG, dont le siège social est situé 29, boulevard Haussmann (Paris IXe), en sa qualité d'intermédiaire en assurances, immatriculation ORIAS n° 07 022 493 (orias.fr).L’adhésion à ce contrat est permise uniquement aux investisseurs n’ayant pas la qualité de “U.S Person” (telle que cette expression est définie dans la réglementation fédérale américaine). Sogécap, société anonyme d'assurance sur la vie et de capitalisation au capital de 1 263 556 110 EUR - Entreprise régie par le Code des assurances - 086 380 730 R.C.S. Nanterre - Siège social : Tour D2 - 17 bis place des Reflets - 92919 Paris La Défense 2.
(2) Les unités de compte sont représentatives de parts ou actions d’OPC (actions de SICAV, parts de FCP…) de Sociétés Civiles Immobilières ou autres titres ou contrats financiers. S’agissant des unités de compte représentatives d’OPC, le Document d’Informations Clés pour l’Investisseur (DICI) est disponible auprès de votre conseiller ou sur particuliers.sg.fr. Sogécap ne s’engage que sur le nombre d’unités de compte mais pas sur leur valeur. La valeur des unités de compte qui reflète la valeur d’actifs sous-jacents, n’est pas garantie mais est sujette à des fluctuations à la hausse comme à la baisse dépendant en particulier de l’évolution des marchés financiers. Le fonctionnement des unités de compte est décrit dans la notice d'information du contrat.
(3) Cet Oscar est décerné par un jury de journalistes de la rédaction de Gestion de Fortune et des professionnels représentant l'ensemble des acteurs du secteur de l'Assurance, pour une période d'un an à compter d'avril 2022
(4) Cet abattement vaut pour l’ensemble des contrats d’assurance vie et de capitalisation du foyer fiscal faisant l’objet d’un rachat dans l’année. Selon la fiscalité en vigueur au 01/04/2021. La compagnie d’assurance n’est pas engagée sur le niveau de fiscalité. Toute évolution de la fiscalité sera à la charge de l’adhérent ou du souscripteur
(5) Modalités et conditions tarifaires détaillées dans la notice d’information du contrat disponible auprès de votre conseiller.
(6) À ce titre, vous déléguez à Sogécap la réalisation des arbitrages parmi les supports en unités de compte référencés au sein du contrat. Ces réallocations se font sur la base de conseils de spécialistes de SG Gestion. Ce service fait l’objet d’une tarification.
Document publicitaire sans valeur contractuelle en vigueur au 01/04/2021.