Sogécapi Patrimoine, un cadre privilégié pour vos stratégies patrimoniales

Avec votre contrat de capitalisation Sogécapi Patrimoine, bénéficiez de la diversité des supports d’investissement proposés et de la souplesse de ses fonctionnalités dans un cadre privilégié !

Avec votre contrat de capitalisation Sogécapi Patrimoine, bénéficiez de la diversité des supports Voir plus d’investissement proposés et de la souplesse de ses fonctionnalités dans un cadre privilégié !

Les supports en unités de comptes éligibles à Sogécapi patrimoine présentent un risque de perte en capital.

Un outil performant de transmission

Tout savoir sur Sogécapi patrimoine

  • Un contrat souple et adaptable à votre situation
    • Un contrat alimenté avec des versements libres ou programmés à la fréquence que vous avez préalablement déterminée.
    • Une offre de supports d’investissement complète et variée pour combiner le support Sécurité en euros et les supports dits « en unités de compte »(1). Accédez à un potentiel de performances plus élevé sur le long terme en contrepartie d’un risque de perte en capital.
  • Un cadre fiscal avantageux
    • Arbitrages en franchise fiscale, rachat partiel ou total avec une fiscalité privilégiée après 8 ans.
  • Un service d’accompagnement personnalisé
    Optez pour la Gestion libre, Alliage gestion(2) ou la Gestion Sous Mandat(2) pour personnaliser et optimiser la gestion financière du contrat selon vos souhaits.

    Un outil performant de transmission
    Une transmission de votre contrat possible de votre vivant ou en cas de décès tout en conservant le bénéfice de l’antériorité fiscale du contrat.
  • Qui peut souscrire ?
    Toute personne physique.
     
    Durée de vie du contrat
    Pour profiter pleinement des avantages fiscaux, il est conseillé de détenir le contrat au minimum 8 ans.

    Des versements aux choix
    • Versement initial minimum : 7 600 €.
    • Versement complémentaire minimum : 1 500 € par support
    • Versements programmés, minimum par support :
      • mensuels : 150 € minimum
      • trimestriels : 450 € minimum
      • semestriels : 900 € minimum
      • annuels : 1 800 € minimum
     
    Frais sur versements
    Les frais sont dégressifs en fonction du montant des versements :
    • 3,00 % de 150 € à 15 000 € exclus
    • 2,50 % à partir de 15 000 €
     
    3 modes de gestion pour répondre à vos besoins et à votre situation
    • Choisissez parmi nos 3 modes de gestions au service de la préparation de vos projets et de votre stratégie patrimoniale, conçue pour vous accompagner dans vos investissements financiers au sein de Sogécapi patrimoine.
    • Constituez vous-même votre solution d’investissement avec la gestion libre et sa gamme d’une cinquantaine de support d’investissement.
    • Bénéficiez d’un accompagnement renforcé(3) pour une gestion active de votre capital avec Alliage gestion ou la Gestion sous mandat. Avec Alliage gestion, optimisez les perspectives de performances de votre contrat en le confiant à des experts. Accessible à partir de 30 000 €. Avec la Gestion sous mandat bénéficier d’une gestion « sur-mesure » pour votre patrimoine en le confiant à un Gérant qui vous est dédié. Accessible à partir de 100 000 €.
    Les supports d’investissement et les investissements des gestions « Alliage Gestion » et « Gestion sous Mandat Évolution » comportent un risque de perte en capital.
     

  • Frais de gestion
    Frais dégressifs en fonction du capital constitué au 31 décembre de l’année précédente. L’année de souscription, le taux appliqué est fonction du capital investi à la souscription.

    • 0,08 % maximum par mois pour le capital constitué inférieur à 75 000 € 
    • 0,06 % maximum par mois pour le capital constitué compris entre 75 000 € et 150 000 € 
    • 0,04 % maximum par mois pour le capital constitué supérieur à 150 000 €

    Les modalités de rémunération liées à la Gestion Sous Mandat Évolution sont précisées dans le mandat d’arbitrage. Pour en savoir plus, voir la fiche Tarifs GSM.

    Disponibilité

    • Le rachat partiel ou total est possible à tout moment sans pénalité.
    • Montant minimum de rachat : 1 500 € avec 1 500 € minimum d’épargne restant en compte sur chaque support.
    • Avance possible dès la fin de la 1ère année du contrat (maximum 60 % du capital constitué).
    • Revenus garantis à vie : vous choisissez parmi les 6 types de rentes viagères(2) proposés, celui qui convient le mieux à votre situation personnelle.

     
    Offre financière

    • Un support Sécurité en euros
    • Environ 50 supports en unités de compte pour un accès aux principales classes d’actifs, zones géographiques, secteurs, styles et techniques de gestion.

     
    Arbitrages et alertes

    • Arbitrages possibles à tout moment(2).
    • Montant minimum d’un arbitrage : 1 500 € avec 1 500 € minimum restant sur le support après arbitrage.
    • Les arbitrages en sortie du support Sécurité en euros et des supports immobiliers sont possibles sous certaines conditions.
    • Frais sur arbitrages : 0,50 % des sommes arbitrées limités à 75 € par opération. À ce taux s'ajoute 0,50 % pour un arbitrage provenant d’un support SCI.
    • Dans le cas d’arbitrages automatiques, les frais sont majorés de 0,50 % des sommes arbitrées dans la limite de 75 € par opération (à l’exception du service Investissement Progressif), soit 1% des sommes arbitrées dans la limite de 150 €.
  • Rachats et dénouement automatique du contrat
    • Imposition des produits : si le souscripteur effectue un rachat partiel ou total après 8 ans, le cadre fiscal est plus avantageux.
    • Prélèvements sociaux  : les prélèvements sociaux sont perçus sur les produits réalisés lors du rachat (partiel ou total) ou du remboursement effectué suite au dénouement automatique du contrat.
     
    Exonération des arbitrages entre supports d’investissement
    Les arbitrages effectués entre supports sur le contrat de capitalisation multisupport Sogécapi patrimoine sont exonérés d’imposition.
  • Transmission par décès ou de son vivant
    Le contrat de capitalisation est soumis aux droits de mutation à titre gratuit :
     
    • en cas de décès du souscripteur, il est soumis aux droits de succession comme une créance ordinaire,
    • en cas de donation, il est régi par la fiscalité des donations et à ce titre, il bénéficie le cas échéant des avantages fiscaux (abattements, réductions de droits et non-rappel des donations après 10 ans) propres à certaines donations (donation-partage, donation aux petits-enfants).
    Les produits sont assujettis aux Prélèvements Sociaux sur la part des produits non taxés du vivant de l'assuré.
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Document d'informations clés Sogécapi patrimoine

(1) Les unités de compte sont représentatives de parts ou actions d’OPC (actions de Sicav, parts de FCP…) de Sociétés Civiles Immobilières ou autres titres ou contrats financiers. S’agissant des unités de compte représentatives d’OPC : avant toute souscription, il appartient à toute personne intéressée de s’assurer de la compatibilité de son investissement avec les lois dont elle relève, ainsi que des conséquences fiscales et de prendre connaissance du Document d’Informations Clés pour l’Investisseur (DICI), et plus particulièrement les sections sur les risques et les principales caractéristiques. Le DICI est disponible auprès de votre conseiller ou surparticuliers.societegenerale.fr. Sogécap ne s’engage que sur le nombre d’unités de compte mais pas sur leur valeur. La valeur des unités de compte qui reflète la valeur d’actifs sous-jacents, n’est pas garantie mais est sujette à des fluctuations à la hausse comme à la baisse dépendant en particulier de l’évolution des marchés financiers. Le fonctionnement des unités de compte est décrit dans le projet de contrat valant note d'information.
(2) Selon les modalités et les conditions tarifaires prévues dans la notice d’Information au contrat pour Alliage Gestion et pour la Gestion Sous Mandat selon le mandat d’arbitrage qui sera signé à cette occasion et dans la note d’information du contrat.
(3) Ces deux services d’accompagnement font l’objet d’une tarification.