CTO : Comptes Titres Ordinaire
Avec le compte Titres Ordinaire, placez votre épargne sur les marchés financiers et immobiliers français
et étrangers.
Les supports éligibles au CTO n’offrent pas de garantie de performance et présentent un risque de perte
en capital.
Ouvrir un compte titre pour investir en Bourse
Avec le Compte Titres Ordinaire (CTO), vous pouvez investir en bourse sur les marchés financiers français et/ou étrangers et dans tout type de valeurs mobilières (OPC, actions, obligations, monétaire, warrants, trackers…).
Votre CTO en pratique
À l’ouverture
-
Qui peut ouvrir un Compte Titres Ordinaire ?
Ouvert à toute personne physique résidente de l’Union européenne ou de la Suisse, avec possibilité de détenir un Compte Titres Ordinaire individuel, joint ou en indivision.
-
Quel est le plafond d'un Compte Titres Ordinaire ?
Pas de minimum ni de plafond d’investissement
Gérer son CTO au quotidien
-
Gestion autonome
Vous pouvez gérer vous-même votre CTO : vous investissez directement en actions et OPC éligibles.
-
Gestion déléguée
Vous pouvez confier la gestion de votre CTO à des experts de Société Générale Gestions dans le cadre d’Alliage Gestion (à partir de 7 500 €) ou d’une Gestion Sous Mandat (à partir de 75 000 €).
Prenez part à l’Investissement Socialement Responsable
Une épargne qui respecte vos valeurs avec le choix entre deux approches pour un placement en ligne avec vos convictions.
Votre CTO en détail
Caractéristiques du CTO
Qui peut être titulaire d'un Compte Titres Ordinaire ?
Ouvert à toute personne physique résidente de l’Union européenne ou de la Suisse, avec possibilité de détenir un Compte Titres Ordinaire individuel, joint ou en indivision.
Disponibilité du CTO(2)
Vente des titres possible à tout moment sans autres frais que ceux liés à l’instrument financier.
Transmission et gestion des ordres de Bourse
• Par Internet (Espace internet des Particuliers, Appli Société Générale(3) ou site mobile). • Par téléphone
(4) ou auprès de votre Conseiller.
Règlement différé
Service de Règlement Différé (SRD)
Ce service permet de différer le règlement des opérations d’achat et de vente jusqu’à la fin de la
liquidation en cours sur les valeurs Euronext « éligibles au SRD »
Si SG l’accepte, le titulaire du Compte Titres Ordinaire peut bénéficier du SRD et de son effet de
levier soit en disposant d’une couverture minimum en permanence, soit en apportant les liquidités
nécessaires pour garder une couverture positive ou régler les titres achetés à la fin du mois.
À noter : l'utilisation du SRD peut amplifier les gains mais aussi les pertes. La possibilité de reporter la position au SRD au mois boursier suivant peut encore accroître ce mécanisme. Il convient donc de vous assurer que ce service est approprié en vous rapprochant de votre Conseiller. Il vérifiera si vos connaissances et votre expérience financière permettent de comprendre les mécanismes et la stratégie adoptée et d’appréhender les risques inhérents au SRD.
Les risques du SRD
Les transactions au SRD peuvent présenter un caractère spéculatif, ce qui accentue les risques en cas d’évolution défavorable des marchés. En effet, le SRD permet d’investir jusqu’à 5 fois le montant des capitaux affectés en couverture et les pertes peuvent, dans certaines conditions, dépasser le montant de ces capitaux. Le SRD est donc inadapté pour un placement de type défensif.
Frais et tarifs du CTO
Frais d’opération sur Internet(5): Bourse Euronext(6)
| Ordre au comptant | Commission proportionnelle(7) |
|---|---|
| Jusqu‘à 2 000 € | 0,50 % |
| Entre 2 001 et 8 000 € | 0,45 % |
| À partir de 8 001 € | 0,35 % |
| Minimum de perception sur CTO | 6 € |
Frais d’opération sur Internet(5) : Bourse étranger(8)
| Ordre au comptant | Commission proportionnelle(7) |
|---|---|
| Tous montants | 0,50 % |
| Minimum de perception sur bourse US(9) sur Compte Titres Ordinaire | 16 € |
| Minimum de perception sur les autres places étrangères(10) sur un Compte Titres Ordinaire | 40 € |
Forfait annuel(11) de tenue de Compte Titres Ordinaire
Par compte titres détenu (droits de garde non inclus) : 17,50 €.
La tenue de compte est offerte si au moins un achat en Bourse ou une souscription d’OPC est exécuté
entre le 1er Juillet et le 30 Juin de l’année en cours (inclus).
Frais d'opérations autres canaux
Télécharger la brochure tarifaire
Droits de garde
| Tranche de valorisation du CTO | Commission proportionnelle(6) | Commission fixe par ligne | Minimum de perception par CTO |
|---|---|---|---|
| Jusqu’à 50 000 € | 0,30 % | 4,50 € | 0,50 % |
| Entre 50 0001 et 150 000 € | 0,20 % | 4,50 € | 25,00 € |
| Plus de 150 000 € | 0,10 % | 4,50 € | 25,00 € |
Gratuité des frais de garde
Les droits de garde sont gratuits pour :
• Les actions SG et certains emprunts SG,
• Les autres actions des sociétés du groupe SG,
• Les OPC gérés par SG Gestion et certains OPC gérés par Amundi Group, SG 29
HAUSSMANN, Primonial,
• Les titres des sociétés privatisées, pendant 18 mois (loi du 19 juillet
1993),
• Les titres détenus par les clubs d'investissement et ouverts chez SG.
Quelles est la fiscalité d'un Compte Titres Ordinaire ?
Consultable dans la fiche Fiscalité de l’épargne mobilière.
Le diagnostic épargne
Une démarche qui permet à votre conseiller de vous accompagner pour vous proposer des solutions d’investissement adaptée notamment à votre situation, vos objectifs et vos projets dans le respect de votre sensibilité au risque.
Prendrez rendez-vousComptes Titres Ordinaire : questions les plus fréquentes
Quelle est la signification de CTO ?
Il s’agit du : Compte Titres Ordinaire. Il s’agit d’un compte sur lequel sont inscrits tous types de
titres financiers (actions, obligations, OPC, warrants,…) négociables ou non en bourse. Son ouverture
chez SG est réservée aux Résidents de l’Union Européenne et de la Suisse ainsi qu’aux expatriés UE et
hors UE (hors US Person c’est-à-dire des personnes résidant physiquement aux USA).
Il permet des investissemments en instruments financiers (titres) et OPC (Sicav et FCP) de toute
nature sur les marchés financiers et immobiliers français ou étrangers.
Qu'est-ce qu'un compte titres ?
Un Compte Titre Ordinaire (CTO) est un compte sur lequel sont inscrits tous types de titres financiers
(actions, obligations, OPC, warrants,…) négociables ou non en bourse. Son ouverture chez SG est réservée
aux Résidents de l’Union Européenne et de la Suisse ainsi qu’aux expatriés UE et hors UE (hors US Person
c’est-à-dire des personnes résidant physiquement aux USA).
Il permet des investissements en titres et OPC (Sicav et FCP) de toute nature sur les marchés financiers
et immobiliers français ou étrangers (Les investissements sur les marchés financiers comportent un
risque de perte en capital.)
Les informations qui précèdent ne s’adressent pas aux personnes physiques résidant aux Etats-Unis
d’Amérique (en vertu de l’U.S. Securities Act)
Peut-on avoir plusieurs comptes titres ?
Toute personne physique (pas d'âge minimum) peut ouvrir un ou plusieurs comptes titres auprès d’un
intermédiaire financier : banque, courtier en ligne, etc.
Toutefois, si le titulaire est mineur, c’est son représentant légal qui sera désigné en tant que
mandataire (personne qui reçoit mandat ou procuration pour représenter son mandant dans un acte
juridique).
Comment ouvrir un compte titres ?
Pour souscrire à un Compte Titre Ordinaire, nous vous invitons à vous rapprocher de votre
Conseiller.
Les informations qui précèdent ne s’adressent pas aux personnes physiques résidant aux Etats-Unis
d’Amérique (en vertu de l’U.S. Securities Act)
Comment déclarer un compte titre à l'étranger ?
Dès lors que l’on possède un compte-titres à l’étranger, il est obligatoire de déclarer son existence au fisc par l’intermédiaire du formulaire cerfa 3916 disponible sur le site impôt.gouv.fr.
Comment récupérer un compte titre en cas de décès du titulaire ?
Le compte-titres ne fait pas l’objet de dispositions particulières en cas de décès du titulaire. Il est
donc intégré à la succession selon le régime de droit commun.
En l’absence de testament, le compte-titres revient au conjoint marié survivant et aux enfants du
défunt.
Il sera ajouté à l’actif successoral à sa valeur au jour du décès. Les plus ou moins-values réalisées
avant le décès ne seront donc pas fiscalisées en tant que plus ou moins-values, mais les ayant droits
devront supporter en cas de vente la fiscalité sur les plus ou moins-values réalisées entre la date du
décès et le jour de la vente.
Peut-on transférer un compte titre dans une autre banque ?
Il est possible de transférer vers un autre établissement non pas son compte titres, mais les
différentes valeurs (c’est-à-dire les instruments financiers) qui le composent. D’un point de vue
fiscal, le transfert est neutre :
dans le cas d'un compte titres, le transfert permet de ne pas vendre ses positions, de ne pas déclencher
la fiscalité correspondante et donc de conserver les plus-values (ou moins-values) latentes.
Comment clôturer un compte titre ?
Afin de clôturer un Compte Titres Ordinaire (CTO), vous devez prendre contact avec votre
Conseiller.
Les informations qui précèdent ne s’adressent pas aux personnes physiques résidant aux Etats-Unis
d’Amérique (en vertu de l’U.S. Securities Act)
Peut-on détenir un CTO et un PEA ?
Oui, vous pouvez détenir un compte Titres Ordinaire et un Plan Epargne en Actions.
A noter que l ’ouverture d’un PEA est réservée aux personnes physiques majeures fiscalement domiciliées
en France, chaque contribuable ne peut donc détenir qu’un seul PEA. Alors qu’un épargnant peut détenir
autant de CTO qu’il souhaite.
(1) Avant toute souscription, votre Conseiller réalisera un entretien approfondi visant à déterminer si ce service est adapté à votre situation financière et budgétaire, à vos objectifs d’investissement et votre horizon de placement tout en respectant votre sensibilité au risque et vos préférences en matière de finance durable.
(2) Sous réserve de la liquidité des valeurs mobilières souscrites.
(3) L’Appli SG est téléchargeable gratuitement sur Google Play et l’App Store (gratuit hors coûts de connexion facturés par votre fournisseur d'accès à Internet). Google Play et App Store sont des marques déposées par Google Inc et Apple Inc.
(4) Des conseillers vous répondent de 8 h à 20 h en semaine et jusqu’à 19 h le samedi. Consultation de vos
comptes et urgences 24h/24. Depuis l’étranger + 33 (0) 1 76 77 3933.
(5) Espace Client Internet et application mobile « l’Appli ».
(6) Titres négociables en euros sur Euronext Paris-Amsterdam-Bruxelles.
(7) Barème applicable dès le 1er euro, calculé sur le montant brut négocié
(8) Hors éventuelles taxes locales et commissions facturables le cas échéant par les opérateurs de marché et correspondants étrangers.
(9) NYSE et Nasdaq.
(10) Allemagne, Angleterre, Canada, Italie, Suisse. Liste susceptible d’évoluer
(11) Prélevés sur votre compte en début d'année civile et calculés sur la valeur des titres comptabilisés au 31 décembre de l'année précédente.
