(1) Ébène est un contrat d'assurance individuel sur la vie de Sogécap, compagnie d'assurance vie et de capitalisation. Ce contrat multisupport est présenté par SG dont le siège social est situé 29, boulevard Haussmann (Paris IXe), en sa qualité d'intermédiaire en assurances, immatriculation ORIAS n° 07 022 493 (orias.fr). Sogécap, Société Anonyme d'assurance sur la vie et de capitalisation au capital de 1 263 556 110 EUR entièrement libéré - Entreprise régie par le Code des assurances - 086 380 730 RCS Nanterre - Siège Social : Tour D2 - 17 bis place des Reflets - 92919 Paris La Défense.
(2) Les unités de compte sont représentatives de parts ou actions d’OPC (actions de SICAV, parts de FCP…) de Sociétés Civiles Immobilières ou autres titres ou contrats financiers. S’agissant des unités de compte représentatives d’OPC, le Document d’Informations Clés pour l’Investisseur (DICI), visé par l’AMF, est disponible auprès de votre Conseiller ou sur particuliers.sg.fr. Sogécap ne s’engage que sur le nombre d’unités de compte mais pas sur leur valeur. La valeur des unités de compte qui reflète la valeur d’actifs sous-jacents, n’est pas garantie mais est sujette à des fluctuations à la hausse comme à la baisse dépendant en particulier de l’évolution des marchés financiers. Le fonctionnement des unités de compte est décrit dans la note d'information du contrat.
(3) Les Oscars sont décernés par un jury de journalistes de la rédaction de Gestion de Fortune et des professionnels représentant l'ensemble des acteurs du secteur de l'Assurance, pour une période d'un an à compter du 4 avril 2024.
Ce Label d'Excellence 2024 a été décerné par les journalistes de la rédaction des Dossiers de l'Epargne pour une durée d'un an à partir du 10/03/2024.
Le Trophée d’or 2023 Banques et Assurances a été décerné à PER Acacia par les journalistes de la rédaction du Revenu pour une période d’un an à compter d'avril 2024.
(4) Modalités et conditions tarifaires prévues dans le mandat d’arbitrage qui sera signé à cette occasion et dans la note d’information du contrat. Pour en savoir plus, voir la fiche Tarifs GSM.
(5) Vous donnez procuration à SG qui déléguera auprès de SG Gestion votre faculté d’arbitrage uniquement sur la part de votre contrat d’assurance vie ou de capitalisation affectée au mandat d’arbitrage.
(6) Modalités et conditions tarifaires détaillées dans la note d'information du contrat disponible auprès de votre conseiller.